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Comptes-rendus conseil municipal (années précédentes)

année 2010

astreinte hivernale CAE - modification contrat CAE - convention SPA 2011 - convention assistance juridique 2011 - accessibilité bâtiments communaux - PLU : droit de préemption urbain - amendes de police - zone bleue Approbation du PLU - indemnités conseil trésorier - chèques cadeaux employés communaux - fermeture Cyberbase emploi- Emploi Vie Scolaire à l’école - rapport sur les Pitchouns et les Après-midis jeux tarif cantine 2011 - contrat pluriannuel - DICRIM (document information communal risques majeurs) et PCS (plan communal de sauvegarde) - passerelle SNCF - éclairage hameau Tuilerie - voirie - PLU - limite de l’agglomération abattement taxe habitation - gratification stagiaire - contrat pluriannuel - travaux SYDER - caserne pompiers participation financière - amortissement immobilisations incorporelles - site internet choix prestataire école numérique rurale - travaux SYDER - parking gare - contrat pluriannuel - taxe réunions sportives - amendes de police - fiscalité directe locale - nettoyage vitres - caserne pompiers - droit redevance marché - inauguration presbytère rentrée scolaire (garderie périscolaire et fruits à l’école) - rapport qualité et prix de l’eau - presbytère bilan financier - situation financière - caserne pompiers - atlas biodiversité - landes du Beaujolais - contrat triennal - incendie Peris chaufferie bois présentation projet - contrat pluriannuel de déneigement - espace à chiens - nettoyage des VMC des bâtiments communaux - départ retraite directeur école - feu d’artifice du mois aout zone bleue - nettoyage accotements voirie communale - espace à chiens - contribution SYDER - devenir garderie périscolaire - hôpital Grandris - taxe locale publicité extérieure - parking gare - chaufferie bois - taxe réunions sportives - immeuble Perrin - PLU compte administratif et de gestion 2009 - affectation du résultat - budget primitif 2010 - contrat déneigement et bacs à sel - maitrise ouvrage chaufferie bois - logement mairie - locations salles communales - contrat apprentissage PLU - subventions aux associations compléments - Sou des écoles et CPE vis à vis salle pluraliste - travaux à la gendarmerie - divers contrats de maintenance ou d’entretien - contrat triennal - amendes de police - garderie périscolaire station de vélos électriques - zone bleue - contrats aidés employés CAE - chaufferie bois - PLU - taux imposition 2010 - bail du presbytère et de la trésorerie - presbytère marchés - subventions associations convention avec la SPA - contrat triennal commune avec département - statuts Communauté de Communes de la Haute Vallée d’Azergues - déneigement de la voirie communale - PLU (plan local urbanisme)

année 2009

cantine tarif 2010 - chaufferie bois accompagnement HESPUL - Landes du Beaujolais - réforme des collectivités territoriales - mission assistance juridique 2010 - PLU rapport du commissaire enquêteur - contrat triennal presbytère 2° tranche - tarif des forains - chèques cadeaux - échanges de parcelles passerrelle SNCF - contrat triennal : ébauche - affaire immeuble PERRIN - Presbytère : rampe d’accès - Décision Budgétaire Modificative sur Presbytère et immobilisations - convention assistance technique DDE (ATESAT) travaux Gendarmerie - Presbytère - cantine scolaire : nouveau prestataire - stade municipal : mise à l’honneur de deux bénévoles du club de football - accessibilité des bâtiments publics - travaux de voirie affaire immeuble PERRIN - passerelle SNCF - emploi animateur territorial - cantine scolaire rupture contrat - zone bleue - poteau incendie - soutien à l’agriculture - point eau église - taxe annuelle sur les friches commerciales travaux stade municipal - poste rédacteur principal - placement financier - ammendes de police - raid bleu - voirie 2010 - grippe A - halles mairie avec CAUE - augmentation temps de travail personnel communal point rentrée scolaire - grippe A - travaux gendarmerie - bail logement école - radars pédagogiques RD385 - voirie travaux de signalisation - amendes de polices - acquisition terrain route de Malleval - études et travaux divers bâtiments communaux - chaufferie bois - mesures fiscales 2009 - DBM - PLU : enquête publique - questions diverses Ecole : loyer appartement directeur, tarif et règlement cantine, garderie périscolaire - rapport qualité et prix de l’eau - protection incendie - équipements cuisine mille-Club et Salle pluraliste - travaux presbytère et gendarmerie - grippe A - questions diverses convention Service Départemental d’Incendie et de Secours pour la construction de la caserne des pompiers - cantine : méthe de remboursement des repas - radars pédagogiques sur RD 385 fiancement possible poste secrétariat de mairie - autorisations absences du personnel - acquisition terrain route de Malleval - zone bleue - Presbytère : prix de location - conventions diverses - poteaux incendie - travaux mairie et école - transport des jeunes durant l’été au lac des sapins - questions diverses Création d’une zone bleue - radars pédagogiques sur RD 385 et amendes de police - secrétariat de mairie - recrutement contrats aidés - logiciel de gestion du cimetière - travaux à réaliser à la gendarmerie - questions diverses compte administratif et de gestion 2008 - budget 2009 - travaux Presbytère - emplois aidés de droit privé - ruisseau du Biconne - Entretien stade municipal - aménagement de la cour maternelle à l’école taux des différents impôts locaux pour 2009 - Récupération de la TVA (FCTVA) et application du plan de relance - subventions aux organismes de droit privé - contribution au SYDER - questions diverses chaufferie bois : choix du bureau d’études et demandes de subvention - contrat pluriannuel 2006 à 2008 - Presbytère : fixation du loyer - garderie périscolaire : modification du règlement - chèque cadeaux personnel communal - médecine professionnelle - SYDER modifications des statuts - travaux stade municipal - radars pédagogiques RD385 - bilan des locations salles communales. personnel communal prime de fin d’année - proposition d’avancement - indemnités secrétaire de mairie - motion RASED - garderie périscolaire premier bilan - incendie immeuble PERRIN - convention SPA 2009 - question diverses

2008

PDF - 40.5 ko
4 décembre 2008

convention assistance centre de gestion 2009 - demandes de subvention dégâts intempéries 2 et 3 novembre - presbytère : résiliation du bail - colombarium : prix des concessions - questions diverses

PDF - 29.8 ko
6 novembre 2008

passeports biomètriques - travaux du presbytère analuse de la passation des marchés - DBM et majorettes lamuriennes - location appartement école - PLU : dossier d’arrêt - questions diverses

PDF - 36.5 ko
3 octobre 2008

amendes de polices - frais déplacement bénévoles bibliothèque - contrat d’assurance du personnel - projet de défibrillateur - règlement intérieur garderie périscolaire - colombarium - questions diverses.

PDF - 43.1 ko
4 septembre 2008

caserne des pompiers - contrat triennal - personnel communal : primes - régies diverses - tarifications des salles communales - placement de trésorerie - colombarium - aides fiscales - garderie périscolaire - questions diverses.

PDF - 169.9 ko
5 juin 2008

formation des élus et frais de déplacement - avenant au contrat triennal - mesures fiscales - étude de faisabilité chaufferie bois - cabinet médical - garderie périscolaire - secrétariat de mairie - questions diverses

PDF - 56.9 ko
7 mai 2008

contrat triennal et relations avec le département - commission communale impôts directs - mesures fiscales - bail de la gendarmerie - règlement bibliothèque - amendes de police - questions diverses

PDF - 35.5 ko
3 avril 2008

installation des différentes commissions - indemnités du maire et des adjoints - indemnités receveur municipal - délégations consenties au maire - questions diverses



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